Conseil municipal

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 31 octobre 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Projet commerce

• Suivi des travaux 

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 30 septembre 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Adoption du programme de réhabilitation de la source du Rieu

• Travaux STEP La Combe

• Questions diverses. 

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 26 août 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Étude d'une demande de la commune de Rioms en vu de créer une commune nouvelle avec Montauban.

• Convention avec le Parc relative au portage de l'élaboration d'un plan de gestion de l'ENS Chamouse.

• Travaux en cours

• Questions diverses. 

CONVOCATION

Conseil municipal du mardi 21 mai 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Cimetière Somécure : validation achat pour agrandissement.

• Fermeture plate forme du col de la Chapelle.

• Mise en assiette pour la vente de la partie est de Barret en 2025.

• Questions diverses. 

CONVOCATION

Conseil municipal du mercredi 10 avril 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• D2024-9 budget primitif de la commune et eau.

• Questions diverses : Dossier subvention ANCT - Projet clochette

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 19 février 2024, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Vote des comptes administratifs et affectations de résultats.

• Questions diverses: dossier subvention ANCT - Projet clochette

CONVOCATION

Conseil municipal du mardi 12 décembre 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Approbation convention CAUE, assistance à maîtrise d'ouvrage projet commerce.

• Approbation devis réserve DFCI.

• Délibération règlement et tarif salle des fêtes, conformément à la décision du 23 octobre 2023.

• Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 02 octobre 2023, 17h, en mairie

Ordre du jour :

• STEP La combe : choix des entreprises suite au rapport du maître d'ouvrage délégué.

• Nomination d'un délégué de la Commune au SIVOS : remplacement.

• Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du mardi 29 août 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• COPIL commerce, premier compte rendu

• Caméra plateforme du col de La Chapelle

• Compte rendu sur les travaux

• Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du mardi 18 juillet 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Proposition pour la construction d'un commerce intercommunal à La Combe

• Attribution d'un logement social : ancienne école

• Convention référent déontologue

• Solidarité avec la commune de Séderon

• Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 5 juin 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Réflexion sur la création d'un commerce dans les locaux de l'ancienne école, à la Combe, suite au départ de l'actuel locataire.

• délibération pour l'approbation d'une étude communautaire sur le patrimoine de l'eau et de l'assainissement des Communes - demande de formalisation d'une demande communautaire.

• Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 31 mars 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Vote des budgets : commune et AEP

• Vote des taux d'imposition

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 27 février 2023, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Vote du Compte administratif commune et AEP 

•  Affectation de résultats

• Travaux en cours et devis pour pergola salle des fêtes

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi16 décembre 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• STEP : avancement du dossier, localisation et autorisations

• Toiture église : subvention de la région

• Reprise d'un commerce local après sa mise sur le marché

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 3 octobre 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Travaux en cours : état d'avancement

• Devis : validation avec tarifs définitifs

• Rapport de la cour des compte sur la CCBDP, présentation obligatoire, observations et réponses

• Somécure : délibéré sur un changement de nom de rue

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 18 juillet 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• validation ZRR - Assainissement et eau 2022/2025

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 27 juin 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Communication du Maire sur un projet de syndicat intercommunal à vocation commerciale

• Vote sur ce projet

• Travaux en cours

• Vente terrain à la Combe

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 2 mai 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

• Projet : Jeux du parc de Bagnols

• Projet : toiture église paroissiale

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 1er avril 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

• Budgets : principal et AEP

• Devis aménagement parc de Bagnols

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 25 février 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

     Ordre du jour :

• Compte administratif budget général et eau

• Compte rendu sur les risques naturels et le recensement des arbres remarquables, par Laurence Clary

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 11 février 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

     Ordre du jour :

• Approbation APS STEP La Combe en vue du dépôt du dossier de subvention

• Devis pour le remplacement du Joug de la cloche à l'église paroissiale

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 25 octobre 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

• Projet ENS (Espace naturel sensible) : présentation de la démarche par Mme THOMINE, du conseil départemental et proposition d'une convention d'accompagnement avec le département.

• STEP La Combe : choix du maître d'oeuvre

• Comptabilité : passage à la norme 57 au 1er janvier 2022

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 27 août 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

• Travaux en cours

• Questions diverses

Le port du masque est obligatoire.

CONVOCATION

Conseil municipal du mercredi 21 juillet 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

• Plateforme du Col de la chapelle : devis et choix du programme

• Éclairage public : présentation du programme pour validation et échéanciers avec le SDED

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 03 juin 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : 

• Organisation des scrutins régionaux et départementaux des 20 et 27 juin 2021

• Travaux en cours : bâtiments, AEP et avancement des projets

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 25 mars 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

• Budget commune

• Budget de l'eau

• Approbation des taux d'impositions

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 25 février 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

• Comptes administratifs commune et AEP

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 25 janvier 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

• Travaux :

*Cabane du berger : devis

*Cimetière Ruissas : devis

*Travaux en cours

• Etude CCI Drôme sur le dernier commerce local dans la perspective de l'arrêt du Clocheton et de sa mise en vente.

• Nouvelle délibération de soutien au projet Marandon-Pilastre.

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 7 décembre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

 Ordre du jour :     

• Travaux en cours, éventuellement devis à approuver

• Secrétariat de mairie : délibération pour approuver la mise à disposition d'un agent

• Mise à l'état d'assiette de coupes pour 2021

• Chamouse : saisie du conseil départemental sur sa compétence ENS

• Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du 19 octobre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

 Ordre du jour :     

•  Chapelle de La combe : retour sur les devis

• Tarifs assainissement collectif : tarification universelle

• Communication sur la commission Démocratie participative 

•  Questions diverses.

CONVOCATION

Conseil municipal du 4 septembre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

 Ordre du jour :     

• Travaux en cours et projets, selon degrés d'avancement.

•  Commission Démocratie participative : compte rendu de la dernière assemblée.

•  Questions diverses.