Conseil municipal

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi16 décembre 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

  • STEP : avancement du dossier, localisation et autorisations

  • Toiture église : subvention de la région

  • Reprise d'un commerce local après sa mise sur le marché

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 3 octobre 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

  • Travaux en cours : état d'avancement

  • Devis : validation avec tarifs définitifs

  • Rapport de la cour des compte sur la CCBDP, présentation obligatoire, observations et réponses

  • Somécure : délibéré sur un changement de nom de rue

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 18 juillet 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

  • validation ZRR - Assainissement et eau 2022/2025

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 27 juin 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

  • Communication du Maire sur un projet de syndicat intercommunal à vocation commerciale

  • Vote sur ce projet

  • Travaux en cours

  • Vente terrain à la Combe

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 2 mai 2022, 18h, en mairie

Ordre du jour :

  • Projet : Jeux du parc de Bagnols

  • Projet : toiture église paroissiale

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 1er avril 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Budgets : principal et AEP

  • Devis aménagement parc de Bagnols

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 25 février 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Compte administratif budget général et eau

  • Compte rendu sur les risques naturels et le recensement des arbres remarquables, par Laurence Clary

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 11 février 2022, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Approbation APS STEP La Combe en vue du dépôt du dossier de subvention

  • Devis pour le remplacement du Joug de la cloche à l'église paroissiale

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 25 octobre 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Projet ENS (Espace naturel sensible) : présentation de la démarche par Mme THOMINE, du conseil départemental et proposition d'une convention d'accompagnement avec le département.

  • STEP La Combe : choix du maître d'oeuvre

  • Comptabilité : passage à la norme 57 au 1er janvier 2022

  • Questions diverses

CONVOCATION

Conseil municipal du vendredi 27 août 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Travaux en cours

  • Questions diverses

Le port du masque est obligatoire.

CONVOCATION

Conseil municipal du mercredi 21 juillet 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Plateforme du Col de la chapelle : devis et choix du programme

  • Éclairage public : présentation du programme pour validation et échéanciers avec le SDED

  • Questions diverses


Le port du masque est obligatoire.

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 03 juin 2021, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Organisation des scrutins régionaux et départementaux des 20 et 27 juin 2021

  • Travaux en cours : bâtiments, AEP et avancement des projets

  • Questions diverses


Le port du masque est obligatoire.

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 25 mars 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

  • Budget commune

  • Budget de l'eau

  • Approbation des taux d'impositions

  • Questions diverses


Le port du masque est obligatoire, le public est limité à 10 personnes.

CONVOCATION

Conseil municipal du jeudi 25 février 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

  • Comptes administratifs commune et AEP

  • Questions diverses


Le port du masque est obligatoire, le public est limité à 10 personnes.

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 25 janvier 2021, 16h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour : (Conseil avancé pour cause de couvre-feu)

  • Travaux :

*Cabane du berger : devis

*Cimetière Ruissas : devis

*Travaux en cours

  • Etude CCI Drôme sur le dernier commerce local dans la perspective de l'arrêt du Clocheton et de sa mise en vente.

  • Nouvelle délibération de soutien au projet Marandon-Pilastre.

  • Questions diverses


Le port du masque est obligatoire

CONVOCATION

Conseil municipal du lundi 7 décembre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Travaux en cours, éventuellement devis à approuver

  • Secrétariat de mairie : délibération pour approuver la mise à disposition d'un agent

  • Mise à l'état d'assiette de coupes pour 2021

  • Chamouse : saisie du conseil départemental sur sa compétence ENS

  • Questions diverses



Le port du masque est obligatoire, public limité à 5 personnes.

CONVOCATION

Conseil municipal du 19 octobre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Chapelle de La combe : retour sur les devis

  • Tarifs assainissement collectif : tarification universelle

  • Communication sur la commission Démocratie participative

  • Questions diverses.



Le port du masque est obligatoire

CONVOCATION

Conseil municipal du 4 septembre 2020, 18h, salle polyvalente du hameau de Bagnols

Ordre du jour :

  • Travaux en cours et projets, selon degrés d'avancement.

  • Commission Démocratie participative : compte rendu de la dernière assemblée.

  • Questions diverses.



Le port du masque est obligatoire

Composition du Conseil municipal


  • M. Michel ARISTHENE, 13-06-1950, retraité des armées

  • M Christophe AUMAGE 12-04-1981, Agriculteur propriétaire exploitant

  • M Jean-Paul BERNARD 11-04-1957, Agent d'assurances

  • M Marc BORDES 08-04-1956, Artisan

  • Mme Laurence CLARY, 22-01-1952, Enseignant-chercheur retraitée

  • M Gérard COUPON, Maire, 11-08-1953, Agriculteur propriétaire exploitant

  • Mme Perrine EBERMANN 02-10-1978, Artisan

  • M Bernard JAUBERT 17-06-1958, Artisan

  • M Roland PEYRON, 2ème adjoint, vice-président à la CCBDP, 07-09-1958, Comédien

  • M. Frédéric SENOT, 22-10-1972, Professeur des écoles

  • M Gilles TESTUT, 1er adjoint, 01-08-1949, Retraité salarié privé

Résultats 1er et 2d tour des élections municipales

https://elections.interieur.gouv.fr/municipales-2020/026/026189.html